Marque expirée - Marque en non vigueur
Emploi Mode d'Emploi
Numéro de dépôt :
3535559
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2017
Présentation de la marque Emploi Mode d'Emploi
Déposée le 2 novembre 2007 par l'association loi 1901 CIBC 09 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Emploi Mode d'Emploi »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emploi Mode d'Emploi est expirée depuis le 2 novembre 2017.
CIBC 09 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50